Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CIDRERIE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 CHE des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 617 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA SOURCE DU VERGER, M. BERNOT Philippe domicilié(e) 197 CHE des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.
La marque LA CIDRERIE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOURCE DU VERGER, SARL - 197 CHE des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France - SIREN 410617807
LA SOURCE DU VERGER, M. BERNOT Philippe - 197 CHE des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496393 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402551 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-03-26
Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654038 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723318 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13
Vinaigre Jus de fruit Cidre Apéritif alcoolisé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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